Déposée le 4 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAÎTRE PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLAMM TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAÎTRE PIERRE domicilié(e) ZA de la Bièvre, Rue de l'Artisanat - 57400 - SARREBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 335 165 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a, rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque FLAMM TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HCL MAÎTRE PIERRE, Société par actions simplifiée - ZA de la Bièvre, Rue de l'Artisanat - 57400 - SARREBOURG - France - SIREN 332335165
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a, rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Inscription le 2 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349903 - Publication au BOPI 2002-07-02
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407900 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19
Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609942 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716716 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29
Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits et viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes surgelés, cuisinés sous vide ou sous gaz, tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan. Tartes, préparations faites de céréales, pains, tartes flambées, pizzas et gâteaux surgelés cuits sous vide ou sous gaz et garnis de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes, tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan. Services de traiteur, ces services étant fournis par un maître artisan.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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